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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONDET
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CONDOTTIERI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONDOTTIERI
ONDET S.A.

Numéro de dépôt :
92433691
Date de dépôt :
14/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2002

Présentation de la marque CONDOTTIERI

Déposée le 14 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ONDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONDOTTIERI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONDET domicilié(e) 57 rue Jean Jaurès - route de Volvic Z.A. MOZAC, 63200 RIOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 538 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque CONDOTTIERI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDOTTIERI est expirée depuis le 14 septembre 2002.

ONDET a également déposé les autres marques suivantes : PASTELOU , (Marque figurative)


ONDET S.A. - 57 rue Jean Jaurès - route de Volvic Z.A. MOZAC, 63200 RIOM - France - SIREN 316538255


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 14 février 2000 - Changement de dénomination n°295308 - Publication au BOPI 2000-02-14

Inscription le 20 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192089 - Publication au BOPI 1995-11-20

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Pâtes alimentaires et notamment pâtes alimentaires fraîches